BARBOU DES PLACES Ségolène - Droit de l'Union européenne I (18h)
Professeur Ségolène BARBOU DES PLACES
Assistants: Mathilde DELPLA et Maël LEROUX
Le cours de Droit de l'Union européenne est structuré en deux parties. Il a pour but de décrire l’intégration européenne du point de vue juridique et de rendre compte du rôle joué par le droit dans la réalisation des objectifs de l’Union européenne. Le premier semestre de l’année est principalement consacré à l’étude de l’ordre juridique de l’Union.
Pour montrer que l’intégration européenne est un phénomène juridique – tout autant qu’un phénomène économique et politique -, le cours du premier semestre montre que les premières décennies de la construction communautaire ont été consacrées à édifier un ordre juridique qui offre à l’Union européenne une capacité d’action, indépendante de ses Etats membres.
Le cours montre comment les institutions de l’UE ont progressivement construit cet ordre juridique européen et comment elles en préservent l’autonomie. Cette autonomie est aujourd’hui indissociable du processus de constitutionnalisation du système juridique de l’Union européenne. Le cours analyse les formes qu’emprunte cette constitutionnalisation - avec un accent particulier mis sur la garantie toujours plus importante des droits fondamentaux - et interroge la qualification d’ « Union de droit » désormais appliquée à l’Union européenne. Le semestre s’achève par une réflexion sur la nature pluraliste de l’ordre constitutionnel européen.